J.O. 201 du 30 août 2005
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Arrêté du 21 juillet 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)
NOR : AGRP0501698A
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 10 février 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section arbres fruitiers),
Arrête :
Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans les variétés fruitières désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 201 du 30/08/2005 texte numéro 35
Article 2
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France à la liste des variétés anciennes d'amateur pour une durée de dix ans les variétés fruitières désignées ci-après :
Pommier :
- variétés des Cévennes : Bouscasse de Brès (= Marie de Brès), Cabusse, Cagarlaou, Doucette, Reinette d'Ambouline, Reinette verte de Mende, Rouget de Born ;
- variétés du Nord : Argillière, Belle fille de Salins (= Montière, Dimontière), Cabarette, Colapuy, Jacques Lebel, Reinette des Capucins (= Capucin), Reinette de Flandre, Reinette de Fugelan, Reinette de Savoie, Violette ;
- variétés du Nord-Est (Alsace) : Maigold, Orange suisse, Reinette de Champagne, Reinette dorée de Blenheim, Rose de Berne, Sauergraugh ;
- variétés du Sud-Est : Pomme de Risoul ;
- variétés du Sud-Ouest : Azeroli Anise, La douce, Le Coudic (= Saint-Michel), Pay Bou (= Usta goria), Pineau, Pomme d'enfer, Pomme de Sore, Pomme Dieu.Article 3
Sont transférées à compter du 1er janvier 2004 de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Prunier japonais : Gituma, Zairobe.Article 4
Sont transférées à compter du 1er janvier 2004 de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Cerisier :
- fruits de table, bigarreau : Early Van Compact, Géant d'Hedelfingen, Tardif de Vignola ;
- fruits d'industrie : Ferracida.
Pêcher :
- pêches proprement dites : Grabelle, Snow Queen ;
- nectarine : Andano.Article 5
Sont transférées à compter du 1er janvier 2004 de la classe 1 à la classe 2 du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la variété fruitière désignée ci-après :
Cassis : Burga.Article 6
Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de porte-greffe désignées ci-après :
Rubrique II, section 2 :
- Cydonia oblonga : Cognassier d'Adams 332 ;
- Prunus cerasus : Edabriz ;
- Prunus domestica : Avifel, PB no 1 ;
- Prunus insititia : Ferdor ;
- Prunus persica x Prunus davidiana : Avimag.Article 7
Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés d'arbres fruitiers désignées ci-après :
Rubrique II, classe 1 :
- abricotier : Lambertin no 1 ;
- amandier : Non pareil ;
- cerisier : Fruits de Table : Noire de Meched ;
- pêcher : Pavies : Andross ;
- pommier : Akane, Brychmel, Deijorom, Delkistar, Evasni, Golden Delicious Spur, Jonagored, Vanles ;
- prunier japonais : Gituma, Zairobe.
Rubrique II, classe 2 :
- abricotier : Amal, Avignel, Charrin, Ouardi, Palsteyn, Sayeb ;
- amandier : Cristar, Marijo, Texas ;
- cerisier : Fruits de Table : Niram, Précoce Bernard ;
- pêcher :
- pêches proprement dites : Grabelle, Meynon, Zaicheli, Zaidrome, Zailati ;
- brugnons : Bradgust, Zaiblagro, Zaigina, Zairuge, Zaitabo ;
- nectarines : Andano, Caldesi 2000, Caldesi 2010, Caldesi 2020, Maria Laura, Snow Queen, Zaiblani, Zaigibe, Zainoto ;
- poirier : Delfrap ;
- poirier asiatique : Choju, Chojuro, Hayatama, Hosui, Kimizuka Wase, Kosui, Kumoi, Niitaka, Nijisseiki, Shinko, Shinseiki, Shinsui, Tama ;
- pommier : Dalicat, Delgrared, Delvale, Newaphough ;
- prunier : Colbus, Thames Cross ;
- prunier japonais : Strival.
Classe 1 :
Groseiller : Junifer.
Classe 2 :
- cassis : Burga ;
- framboisier :
- non remontant : Capitou, Gradina, Rose de Côte d'Or ;
- remontant : Bois blanc.Article 8
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
- cassis : Tifon, Troll ;
- framboisier : variétés non remontantes : Meco, Wawi ;
- pêcher :
- pêches proprement dites : Earliglo, Fercopale, Granbo, Henri Moulin, Laure, Lutipa, Merbelle, Merrill Angelus, Redglobe, Scarlett Lady II, Zaiber, Zaicassio, Zaigala, Zaigave, Zailur, Zaitares ;
- brugnons : Andaxi, Bradember, Bradjuly ;
- nectarines : Andacas, Andosa, Andrus, Andup, Barsastar, Bramstar, Red June (= Anderson Necta 2379 US), Silver Lode, Sunectseven, Zaiblabel, Zaiflato, Zairesi ;
- pavies : Klamt ;
- prunier domestique : Fermareine.Article 9
Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 10 février 2005 susvisé :
I. - A l'article 1er, pour la variété Honey Crisp, au lieu de : « Honey Crisp », lire : « Honeycrisp ».
II. - A l'article 9, pour la variété Anderheat, au lieu de : « Anderheat », lire : « Anderheart ».Article 10
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 21 juillet 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
La chef de service,
M. Guittard